Département Matériel

Le Département Matériel gère et anime 9 commissions de normalisation miroirs des comités techniques (TC) et sous-comités techniques (SC).  [schéma des CN miroirs en lien avec TC/SC CEN et ISO]

Nous intervenons à l’ISO (Organisation internationale de normalisation) pour le Comité Technique TC 67 « Industries du pétrole et du gaz y compris les énergies à faible teneur en carbone » qui comprend 8 sous-comités techniques (SC) et au CEN (Comité Européen de Normalisation) à 3 Comités Techniques, le CEN/TC 12 qui reprend le même programme que l’ISO/TC 67 au niveau Européen, le CEN/TC 286 « Equipements pour GPL et leurs accessoires » et le CEN/TC 265 « Réservoirs métalliques construits sur sites pour le stockage des liquides ».

Les commissions sont constituées d’un ensemble de membres et d’experts représentants les différentes catégories socio-professionnelles concernées par les projets. Chaque commission élit un président pour 3 ans. Les experts s’expriment au nom de leur profession, leur ministère, leur mandant; ils apportent leurs compétences et expériences techniques nécessaires à l’élaboration des documents normatifs. Ils représentent les parties prenantes et intéressées par le système normatif français.

Le Département Matériel travaille suivant une convention de délégation d’AFNOR pour gérer un portefeuille d'environ 300 normes ou projets de norme.  Au sein de ces commissions de normalisation qui se réunissent une fois par an au minimum, le Département Matériel favorise la communication et le consensus pour élaborer les projets de normes, préparer les positions françaises et les votes dans les travaux internationaux. Il constitue et nomme également, lors des réunions préparatoires aux pléniers, la délégation française pour représenter la France (AFNOR) dans les instances normatives internationales (ISO ou CEN).

Le Département Matériel est par ailleurs en liaison avec 3 autres bureaux sectoriels de normalisation (UNM, BN Gaz et AFNOR). Il assure les liaisons sur des sujets communs avec 34 autres Comités Techniques et Sous-Comités Techniques à l’ISO et au CEN. Il assure le secrétariat de l'ISO/TC 67/SC 6 « Industries du pétrole et du gaz y compris les énergies à faible teneur en carbone / Systèmes et équipements de traitement ».

Les Commissions de Normalisation du Département Matériel

Chaque Commisssion de Normalisation miroir propose un document de communication sur "le Bilan et les Perspectives" de son activité.
Vous pouvez consulter ces documents en cliquant sur les liens ci-dessous.